Aller au contenu

4eme de couverture TIC - Editions Archilogue ouvrage trouble borderline, capitalisme, grossesse, sav,..

Editions Archilogue
Sauter le menu

4eme de couverture TIC

Catalogue > La TIC

4ème de couverture du livre d'Alain Tortosa, Théorie de l'Intention Cyclique.

Retour page d'accueil


Copyright
Editions Archilogue, tous droits réservés.
Reproduction interdite sans autorisation.

L’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle n’autorise que les « Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et les « Les analyses et courtes citations » sous réserve que « soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source »
L’article L.122-4 précise que « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque »
Toute contrefaçon est sanctionnée par les articles L.335-2 du code de la propriété intellectuelle.

Sauter le menu
Retourner au contenu