AL - Conditions generales de ventes


.	Editions archilogue - Mentions Légales et conditions générales de ventes

	Sommaire 1 - Informations et exclusions 2 - Liens hypertextes 3 - Informations transmises 4 - Téléchargement et installation de logiciels 5 - Commandes 6 - Droit de rétractation - retours 7 - Livraison 8 - Prix, acompte, paiement 9 - Réserves de propriété 10 - Garanties 11 - Copyright 12 - Marques 13 - Société

.	1 - Informations et Exclusions

1-1/ editions archilogue s'efforce de présenter une information fiable et à jour sur son site. Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur est invité à s'assurer de l'exactitude des informations qu'il juge essentielles pour lui auprès de la société.
Notamment sur la compatibilité du ou des produits avec son propre environnement matériel et logiciel
Les renseignements portés sur nos documents, tels que description des produits, tarifs, peuvent être modifiés sans préavis en raison de l'évolution des techniques, des conditions économiques et fluctuation du Dollar.

editions archilogue ne saurait être tenu pour responsable de l'utilisation faite de cette information et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Elle ne saurait en aucun cas, sauf accord écrit explicite dans le cadre d'une installation où elle serait l'unique fournisseur, être considérée comme le maître d'œuvre de l'installation informatique du client.

Sauf signature par la société editions archilogue des conditions d'achats du client, toute commande implique l'adhésion du client aux présentes conditions.
Toute commande entraîne l´adhésion pleine et entière de l´acheteur aux conditions énoncées sans exception ni réserve.
Le client déclare en avoir parfaitement connaissance. En cas de litige une solution amiable sera recherchée et à défaut, toute contestation, de quelque sorte qu´elle soit, sera toujours de la compétence exclusive des Tribunaux et soumis au droit français.

Les présentes conditions de vente sont soumises exclusivement à la loi française.

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.	2 - Liens Hypertextes

editions archilogue ne contrôle pas les sites en relation avec le sien, et ne saurait être tenu pour responsable de leurs contenus. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur qui devra se conformer à leurs conditions d'utilisation.

A l'occasion d'échanges d'informations, ne transmettez pas d'information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant engager votre responsabilité civile ou pénale conformément à la loi du territoire auquel ce site se réfère.

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.	3 - Informations Transmises et confidentialité

Toute information transmise à ce site sera considérée comme non-confidentielle à l'exception d'informations financières comme un numéro de carte bancaire. Elle pourra être archivée, ou utilisée par editions archilogue à toutes fins, et notamment au développement, à la fabrication et la vente de produits. Pour les données nominatives, la loi accorde un droit d'accès, de rectification et d'opposition.
Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entraînent l'annulation de votre commande.

En passant une commande, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant.
La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales.

Clause de confidentialité : La société editions archilogue s'engage à ne divulguer aucune information qui ne soit pas d'ordre public dont elle aurait pu avoir connaissance à l'occasion de ses relations avec ses clients.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978). Vous pouvez à tout moment et sur demande modifier ces données en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante :

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.	4 - Telechargement et Installation de logiciels

- Avant de télécharger un logiciel, il est bon de vérifier que la fiche descriptive confirme l’adéquation du produit au besoin fonctionnel et à la configuration de l’utilisateur (plate-forme, OS, compatibilité…).

- L’installation d’un nouveau logiciel sur un ordinateur comporte toujours un risque de déstabilisation de la configuration de celui-ci. Malgré tous les soins que nous apportons à la sélection des produits proposés au téléchargement, nous ne pouvons exclure à 100% la présence d’un virus ou, plus simplement, d’une incompatibilité avec un autre logiciel installé sur la machine du client.

- Le client devra donc impérativement faire une sauvegarde régulière des contenus de son ordinateur, et de vérifier avant téléchargement que sa dernière sauvegarde lui permettra de reconstituer son environnement de travail en cas d’incident.
Nous rappelons que pour tout système informatique, il est fortement recommandé d'effectuer une sauvegarde journalière, hebdomadaire et mensuelle afin de préserver l'intégrité des données et programmes.

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.	5 - Commandes

- Les commandes peuvent être passées par téléphone, fax, courrier, e-mail ou directement sur les sites Internet de la société.

- En raison de l'évolution technique rapide des produits, les produits livrés peuvent avoir des caractéristiques sensiblement différentes de celles figurant dans nos descriptifs et devis, sans toutefois que les caractéristiques essentielles puissent en être affectées ou les performances moindres.

- Seules les propositions écrites chiffrées sur papier à entête de la société sont contractuelles - Les cotations par email ne sont données qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

- Devoir de conseil pour le choix du matériel informatique : Si le matériel est acheté à un fournisseur externe à la société, sur la base ou non de préconisations de la société editions archilogue, celle-ci ne saurait être tenue pour responsable du mauvais fonctionnement du matériel, que la cause de ce mauvais fonctionnement soit liée au matériel, aux conditions de son installation ou de son " paramétrage ". Il en est de même pour tous les éléments périphériques ou accessoires tel que le réseau local, le " système d'exploitation " et les éléments additionnels. Il ne pourra être demandé à la société editions archilogue aucun dommages et intérêts pour cette raison. Les frais engagés pour assurer le fonctionnement de l'installation sont à la charge du client.

- Le client est informé qu'une opération d'informatisation nécessite une réflexion préalable et peut conduire à une adaptation de l'organisation de l'entreprise. Cette réflexion peut être réalisée en concertation avec la société editions archilogue dans le cadre d'une mission d'audit facturée au client, ou directement par le client sans la participation de la société editions archilogue.

- Devoir de conseil: Nous ne saurions être tenue pour responsable de l'inadéquation même partielle des logiciels aux besoins du client. Le plus souvent, des versions d'évaluations sont à la disposition des clients. Toute conformité à un besoin spécifique doit faire l'objet d'une confirmation par écrit de la part de la société editions archilogue.

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.	6 - Droit de rétractation

Vente de Logiciels:
L'article L121-20 du code de la consommation concernant le droit de rétrectation ne s'applique pas pour la vente de logiciels en téléchargement (pour lutter contre le piratage informatique) néanmoins la société editions archilogue autorise cette rétraction avec les modalités suivantes:
Si vous etes un particulier (personne physique non professionnelle)ET si durant les 15 jours suivant la commande et en dépit de nos efforts, le logiciel livré et payé ne fonctionne pas, vous aurez la possibilité d'en demander gratuitement le remboursement.
Vous devez pour cela nous faire parvenir une demande écrite par courrier postal en précisant sur l'honneur que vous vous engagez à désinstaller le produit et ne pas utiliser ni céder les licences fournies.
En cas de paiement de votre commande par chèque ou par virement, le remboursement vous parviendra sous 30 jours. Ce délai est augmenté à 3 mois pour un paiement par carte bancaire.
Le montant du remboursement est égal au prix du logiciel facturé moins les frais financiers (virement, commission CB...) ainsi que les frais éventuels de livraison.

Autres produits:
L'article L121-16 du code de la consommation concernant les ventes de biens et fournitures de prestations de services à distance précise que les dispositions de la présente sous-section s'appliquent à toute vente d'un bien ou toute fourniture d'une prestation de service conclue, sans la présence physique simultanée des parties, entre un consommateur et un professionnel qui, pour la conclusion de ce contrat, utilisent exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance.
Le législateur a précisé qu'un "consommateur" n'est pas un professionnel du métier.
Le présent article s'applique aussi pour la vente des livres dans l'hypothèse où le client n'est pas un professionnel du livre et aux ventes de matériels dans l'hypothèse où le client n'est pas un professionnel.
Seuls les livres n'ayant pas été ouverts peuvent être retournés. Il appartient au client de s'assurer avant achat que l'ouvrage répond à ses besoins notamment du fait de la natures des livres spécialisés. Un livre retourné doit être neuf afin que celui ci puisse être remis en vente. Les restrictions précédentes ne s'appliquent pas pour les vices de fabrication.

L'article L121-20 indique que le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités...
Tout consommateur désirant user de son droit de rétraction devra obtenir un numéro de retour auprès de la société editions archilogue. Sa demande devra nous parvenir au plus tard 7 jours après sa commande ou sa livraison. Les frais de retour (livraison) des marchandises se feront à la charge du client. Aucun retour pour un produit incomplet ou endommagé ne sera accepté. Dans le cas de ventes de livres, le retour n'est possible que pour les livres non déballés (voir paragraphe ci dessus).
Une retractation n'est pas possible dans le cas d'une prestation de service qui a débuté avec accord du client.
Dans l'hypothèse où les conditions précédentes sont réunies, le remboursement aura lieu dans les trente jours suivant la demande.

Les professionnels désirant effectuer un retour de marchandises sont priés de contacter la société editions archilogue pour convenir des modalités. Aucun produit ne pourra être retourné par un professionnel pour cause d'invendu.

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.	7 - Livraison

La majorité des logiciels est livrée électroniquement. Un email est envoyé au client après commande et paiement comportant soit un numéro de licence, soit un lien pour télécharger la version commerciale du produit. Le délai de livraison est de 24 à 48 heures.
La société editions archilogue se reserve le droit de livrer les licences par voie postale, notamment lorsqu'il y a risque de fraude à la carte bancaire et problème d'identification de la personne ayant commandé (utilisation d'adresses mail de type hotmail...).

Le délai de mise à disposition, de livraison ou d'expédition des produits "physiques" est de 7 jours, sauf cas de force majeure. Ce délai est donné à titre indicatif. Un délai plus long ne peut entraîner l'annulation de la commande et aucune indemnité ou pénalité de retard ne peut être réclamée par le client.
La société editions archilogue ne peut garantir l´information de disponibilité, elle s´engage à rembourser toute commande qui ne peut être servie mais ne peut pas verser à ce titre un quelconque dédommagement

La société editions archilogue se reserve le droit de demander à un client d'utiliser un autre mode de paiement que par carte bancaire lorsque le risque de fraude lui semble trop élevé. Le client sera alors libre de régler sa commande par chèque ou virement et se verra livré après encaissement complet du montant de la commande.

Certains produits incluent les frais de livraison en fonction du mode d'expédition et du lieu de livraison. Dans les autres cas, les frais de livraison ou d'expédition sont à la charge du client. La marchandise voyage aux risques et périls du destinataire. L'acheteur est responsable des marchandises dés la livraison. Il s'engage à souscrire, dés à présent, au bénéfice du vendeur, un contrat d'assurance garantissant leur perte, vol au destruction avant le paiement intégral.

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.	8 - Prix - acompte - paiement

- Tous les prix sur notre site sont hors taxes en euros.
- Les prix applicables lors de la facturation sont ceux en vigueur le jour de la confirmation de la commande du client. Un acompte pourra être demandé au client.
- Pour les logiciels délivrés électroniquement, les prix ne comportent pas les couts de téléchargement éventuellement facturés par le fournisseur d'accès Internet.
- Sauf accord écrit contraire, les produits et prestations vendus sont payables au comptant par chèque, carte bancaire, virement ou prélèvement. Aucun escompte pour paiement comptant n'est accordé sauf accord spécifique.
- Le paiement sera considéré comme effectué au moment de l'encaissement réel des sommes dues par le client par editions archilogue. L'émission de traite, billet à ordre, chèque ne constitue pas un paiement. Cependant les risques relatif au matériel livré sont transférés au client dès la livraison ou la remise au transporteur.
- Des pénalités de retard pourront être appliquées en cas de non respect de la date de paiement telle qu'elle apparaît sur la facture et seront calculées sur la base du taux légal et du montant total hors taxes des sommes dues par période indivisible de 30 Jours (Art 3 de la loi de 1992).
- La société editions archilogue se réserve le droit de bloquer toute ou partie de ses sites à tout utilisateur/site (IP) qui abuserait du site en chargeant la bande passante ou par (tentative de) fraudes à la Carte Bancaire.
- La société editions archilogue se réserve le droit de refuser une commande qui ne présente pas des conditions de solvabilité suffisantes. Elle se réserve le droit de refuser le paiement Carte Bancaire lorsqu'elle estime que le risque de fraude est trop important. Le client pourra alors régler sa commande par chèque ou virement et sera livré après encaissement integral de la commande.
- La société editions archilogue se reserve le droit d'annuler toute commande en ligne en l'absence de reglement. Précisons qu'une commande en ligne avec reglement carte bancaire implique un reglement immédiat de la part du client. Toute commande en ligne non réglée est réputée annulée sauf décision contraire de la société editions archilogue.

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.	9 - Réserves de propriété.

- editions archilogue se réserve la propriété des produits livrés jusqu'au paiement intégral du prix ainsi que des intérêts, frais et accessoires (loi n°80335 du 12 Mai 1980).
- En cas de cessation de paiement, editions archilogue reste propriétaire des produits et peut en demander la restitution. Les acomptes payés resteront acquis à editions archilogue.
- A défaut du règlement par l'acheteur du solde du prix, et 15 jours après une mise en demeure par simple lettre recommandée avec avis de réception demeurée infructueuse, la vente sera résolue de plein droit si bon semble à editions archilogue.
- Après le complet paiement du prix et sauf clauses plus restrictives figurant sur la licence jointe au produit, le Client bénéficie sur les logiciels d'une licence personnelle d'utilisation, non cessible et exclusive pour une durée indéterminée à l'exclusion de tout droit de propriété.

- Sauf disposition écrite contraire, les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle demeureront sa propriété et/ou celle des auteurs. Les droits concédés par editions archilogue sont destinés au seul usage par le Client et ne peuvent être cédés, transférés ou concédés par voie de sous licence sans l’accord préalable écrit d’editions archilogue. Les droits concédés par editions archilogue le sont à titre non exclusif et aux fins dont les parties sont expressément convenues. Toute autre utilisation requerra l’accord préalable écrit d’editions archilogue. Le Client n’acquerra aucun droit de propriété intellectuelle sur les Produits
- Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement d'editions archilogue est illicite (article L122-4 du code de la propriété intellectuelle). Cette représentation ou reproduction illicite par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes de l'article L122-5, que les reproductions strictement réservées à l'usage privé et non destinées à l'utilisation collective d'une part, et d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

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.	10 - Garanties.

- Le client est aussi invité a réaliser une sauvegarde quotidienne de ses informations et à vérifier la validité de ses sauvegardes (restitution des données), la société editions archilogue ne saurait être tenue pour responsable de la perte d'informations du client.
- Conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, le Client s'interdit de procéder à toute copie autre que celles autorisées dans le cadre de la législation et à tout acte susceptible de porter atteinte aux droits des auteurs, de leurs ayants droit ou de la société editions archilogue, cette derniere intervenant généralement comme distributeur des dits logiciels.
- Sauf indication contraire sur la facture, les matériels bénéficient de la garantie contractuelle accordée par leurs fabricants respectifs. Les modalités d'application de la garantie contractuelle sont celles définies par les constructeurs.
- La mise en œuvre de la garantie contractuelle n'exclut pas le recours à la garantie légale telle que définie par le code civil.

Vente de matériels
- Dans le cas où le matériel fait l'objet d'un contrat de maintenance sur site au profit d'une société tierce, la société editions archilogue ne saurait être tenue pour responsable des défaillances et des conséquences de cette défaillance de cette société. Elle ne saurait se substituer à elle à titre gratuit en cas de défaillance.
- Toute garantie contractuelle est exclue en cas de dommages causés par accident (notamment électriques), par négligence ou en cas d'utilisation non conforme aux prescriptions de son fabricant.
- Tout retour sous garantie d'un matériel doit être fait dans son emballage d'origine ou un emballage similaire . Un accord préalable de retour doit être demandé à editions archilogue.
- La présente garantie ne s'applique qu'au matériel. editions archilogue n'encourt aucune responsabilité quant à l'impossibilité d'utilisation du matériel du fait d'un logiciel non vendu par elle même ou de la perte de données à la suite d'une défaillance du matériel.
- Après la période de garantie, les interventions d'editions archilogue sont effectuées après acception d'un devis par le client ou suivant les termes d'un contrat de maintenance.
- En aucun cas la responsabilité financière de la société editions archilogue ne saurait excéder le montant hors taxe du matériel (les prestations de services annexes et les déplacements n'étant pas compris).

Vente de logiciels
- Dans le cas de logiciels disponibles en version d'évaluation, il appartient au client de s'assurer avant achat de son fonctionnement.
- Le client est invité à sauvegarder son système et l'intégralité de ses données avant toute installation/réinstallation d'un logiciel vendu par la société editions archilogue. Il est invité à vérifier que sa sauvegarde est valide avant installation de tout nouveau logiciel. Le client reste responsable des données présentes sur son installation informatique, la responsabilité de la société editions archilogue ne peut pas engagée en cas de perte de données.
- Les licences d'exploitation des logiciels distribués par la société editions archilogue sont utilisés conformément aux conditions de la licence d'exploitation qui les accompagne. Une assistance téléphonique ne saurait se substituer à la formation.
- Il est rappelé que le fonctionnement d'un logiciel ne dépend pas seulement de la qualité du dit logiciels, des matériels, et services, mais aussi de facteurs échappant au contrôle d'editions archilogue tels que l’installation d’origine, des méthodes de travail et la qualification de l’utilisateur.
- En aucun cas la responsabilité financière de la société editions archilogue ne saurait excéder le montant hors taxe du logiciel (les prestations de services annexes et les déplacements n'étant pas compris).

Ventes de livres
- La société editions archilogue n´exerce aucune censure sur les livres commandés, le client qui commande le livre est seul responsable de son choix. La société editions archilogue ne peut pas voir sa responsabilité engagée à cet égard.
- Les informations, conseils contenus dans les ouvrages sont donnés à titre indicatif et n'ont aucun caractère exhaustif. Elles ne sauraient engager la responsabilité d'editions archilogue et il appartient au lecteur d'en juger la pertinence ainsi que le degré de sécurité. Le lecteur devra s'assurer de ne prendre aucune décision pouvant mettre en danger sa santé ou celle d'un tiers.
editions archilogue ne pourra être tenue responsable de toute omission, erreur ou lacune qui auraient pu se glisser dans les ouvrages publiés ainsi que des conséquences, quelles qu'elles soient, qui résulteraient de l'utilisation des informations et indications fournies.
- Les livres mis en vente sont conformes à la loi française. Les Editions editions archilogue ne peuvent être tenues responsables s’ils ne sont pas conformes à la législation du pays depuis lequel ils sont commandés ou expédiés.
- En aucun cas la responsabilité financière de la société editions archilogue ne saurait excéder le montant hors taxe du livre (les prestations de services annexes et les déplacements n'étant pas compris).

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.	11 - Copyright

Sauf autorisation écrite préalable, editions archilogue n'autorise pas l'utilisation, la reproduction et la distribution des informations textuelles et graphiques apparaissant sur son site, même accompagnées de la mention de copyright suivante :

Lorsque des informations de tiers sont utilisées, reproduites, ou distribuées, la mention de leurs droits doit également apparaître sur toute reproduction.

L'utilisation des versions d'évaluations des logiciels et progiciels est soumise à l'acceptation de la licence d'utilisation du dit logiciel

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.	12 - Marques

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques d'editions archilogue ou de tiers partenaires. Elles ne doivent pas être utilisées à des fins publicitaires sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque.

^{archilogue® est une marque déposée
de la société archilogue.}
^{Archisoftint® est une marque déposée
de la société archilogue.}
Windows est une marque déposée de Microsoft Corporation.

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.	13 - Société

Siège:

Directeur de la publication

Hebergeur:

Web Werks India Pvt. Ltd.
124, Prabhadevi Unique Industrial Estate,
Off Veer Savarkar Marg,
Prabhadevi, Mumbai - 400025 INDIA
Phone: +91-22-40500600

Les présentes conditions de vente sont soumises exclusivement à la loi française.

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